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Transfert de technologie et de savoir-faire

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Réussir votre coopération industrielle à l'international.
 
Vous savez que les enjeux d’un transfert de savoir-faire ou de technologie à l’international dépassent largement le cadre de l’adéquation de votre offre aux contraintes techniques du receveur.
 
L’adaptation du transfert aux différences culturelles, climatiques, géographiques, organisationnelles ainsi qu’au niveau réel du savoir-faire technique local, est un impératif de réussite.

 

  • Dates :17/11/2016
  • Durée :2 jours
  • Pour qui :International account manager, Responsable industriel, international, développement, projet
  • Lieu :Ecole polytechnique
  • Tarif :1490€ HT
  • Langue :Français

Objectives

  1. Faire l’état des lieux des activités transférables
  2. Connaître les principaux risques liés aux transferts de technologies à l’international
  3. Valoriser au mieux votre savoir-faire
  4. Négocier les éléments clés d’un contrat de transfert
  5. Élaborer votre stratégie d’implantation géographique en fonction du contexte

Programme

Définition et périmètre d’un Transfert de Technologie

  • Réflexions sur « quoi transférer » et « quoi conserver »
  • Comment transférer : contrat de licence, sous-traitance locale, joint venture, contrat de vente, accord de partenariat ?
    • Présentation des modalités des différentes formes de T.O.T.
    • Avantages et inconvénients

Les risques essentiels d’un T.O.T.

  • La valorisation du transfert
  • Les risques de détournement commercial, de contrefaçon
  • Les droits sur les améliorations, le dépôt de brevet des améliorations

Les points clés des contrats de Transfert de Technologie

  • Les contrats de licence : les principales clauses
    • Hardship
    • Royalty
    • Droits sur les améliorations
       
  • Les contrats de transfert de technologie et de savoir-faire
    • Quand le transfert est-il effectué ?
    • Le contrôle de l’exécution du transfert
    • Les clauses spécifiques le paiement liées au transfert progressif de la technologie

Témoignage d’une coopération industrielle : le TGV Corée

  • Le contexte
  • La phase d’approche
  • La mise en place contractuelle
  • Le démarrage du projet
  • Les conditions de réussite

 
Méthode pédagogique

  • Alternance d’apports théoriques et d’entraînement sur cas pratiques.
  • Retours d’expérience et cas pratiques réels, commentés par des experts et professionnels du développement international.
  • Un balayage à la fois théorique et pratique avec un exemple industriel réel de transfert de technologies.

Intervenants

  1. Intervenant(s)
    Etienne
    Sourcing and Components Strategy Director Alstom Transport

    Ancien Directeur de projet du TGV Corée ALSTOM TRANSPORT.

  2. Intervenant(s)
    Bernard
    Avocat

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